LES INSTANCES
L’établissement est géré par un Directeur auprès duquel un Directoire et un Conseil de Surveillance exercent leurs missions respectives avec l’avis de diverses instances consultatives.
Le Conseil de Surveillance
Le Conseil de Surveillance se prononce sur la stratégie et exerce le contrôle permanent de la gestion de l’établissement. Il délibère sur des points tels que le projet d’établissement, les conventions inter-hospitalières, le compte financier et le rapport de gestion. Il donne son avis sur la politique d’amélioration de la qualité et sur les conditions d’accueil et de prise en charge des usagers. Ses délibérations sont communiquées au représentant de l’État.
Le Directeur, l’équipe de direction
Nommé par arrêté ministériel, il est le représentant légal de l’établissement. Il ordonne les dépenses et les recettes, nomme le personnel dans le cadre du budget alloué. Il prononce les admissions.
Le directeur est assisté d’une équipe de Direction compétente dans les différents domaines de fonctionnement de l’établissement. Elle peut comporter un ou plusieurs directeur/trices adjoint/es.
Pour assurer ses missions, dans le cadre de la réglementation en vigueur, il s’entoure des avis de différentes instances, en particulier :
- Le Directoire: Il a pour mission de conseiller le directeur dans la gestion de l’établissement et doit être consulté sur certaines décisions (projet d’établissement, compte financier, règlement intérieur...).
- Le CLIN (Comité de Lutte contre les Infections Nosocomiales)
- Le CLAN (Comité de Liaison en Alimentation et Nutrition)
- Le CLUD (Comité de Lutte contre la Douleur)
- La CSIRMT (Commission de Soins Infirmiers de Rééducation et Médico Technique).
- La CME (Commission Médicale d’Établissement)
- Le CTE (Comité Technique d’Établissement)
- Le CHSCT (Le Comité d’Hygiène et de Sécurité et des Conditions de Travail)
- Le CVS (Le Conseil de la Vie Sociale)
- La CDU (Comité des Usagers)
- Comité d’Ethique et de Bientraitance
